MENTIONS LÉGALES
SITE OFFICIEL DE LA COMMUNE DE CHANALEILLES
Vous êtes sur le site internet www.chanaleilles-hautgevaudan.fr appartenant à la commune de Chanaleilles.
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| Informations légales
Propriétaire
Mairie de Chanaleilles
Le bourg – 43170 Chanaleilles
04 71 74 41 07
chanaleilles@wanadoo.fr
Création et conception du site internet
Agence 303 – Agence de communication
2 rue centrale le val vert 43000 Le Puy-en-Velay
06 98 81 90 15 – www.agence303.fr
Responsable de la publication
Mairie de Chanaleilles
Pour contacter le responsable de la publication, merci de nous écrire à l’adresse mail suivante : chanaleilles@wanadoo.fr
Hébergeur du site
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : ovh.com
Crédits photos et vidéos
Mairie de Chanaleilles, Henri Maleysson.
| Présentation
L’Utilisateur, qui sera désigné ci-dessous, représentera tout internaute utilisant le site : www.chanaleilles-hautgevaudan.fr. Le site regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs. Ils doivent donc restés courtois et faire preuve de bonne foi envers le propriétaire du site.
La Mairie de Chanaleilles met à jour régulièrement son site. Elle s’efforce donc de vous fournir des informations des plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne). Cependant, elle ne saurait garantir l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
| Accessibilité
Le site www.chanaleilles-hautgevaudan.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance. En cas d’impossibilité d’accès au site internet, la Mairie de Chanaleilles s’engage donc à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. Ainsi, elle communiquera alors préalablement aux utilisateurs les dates et les heures de l’intervention.
| Propriété intellectuelle
La Mairie de Chanaleilles est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle. Elle détient également les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur son site internet (textes, images, photographies, vidéos, …)
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| Gestion des données personnelles
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